Ordre du jour :

 1. Présentation du Rapport du Cabinet Ethix sur le droit d’alerte que les élus ont déclenché portant sur les modifications des modalités de gestion de l’assurance emprunteur,

 2. Cession de la participation dans Foncier Assurances à Natixis Assurances,

 3. Projet DOMUS (filiale du CFF),

 4. Prise de participation du CFF dans la Société Ad Valorem,

 5. Evolution de l’organisation de la Comptabilité Générale,

 6. Evolution de l’organisation de la Direction de la Gestion Clients - Service Contentieux,

 7. Information sur la rémunération variable,

 8. Résultats commerciaux à fin 2009,

 9. Désignation des membres de la Commission paritaire d’appel (article 52 de la Convention Collective).